Origines du projet

COUPERIN a engagé en 2005 une réflexion sur les licences, dans le but d'aboutir à la formalisation d'une licence-type COUPERIN.

Ce travail a démarré par un relevé des points clés que le département CND estime devoir figurer dans une licence labellisée par COUPERIN. Ces points ont été diffusés aux négociateurs pour analyse et présentés lors de la réunion des négociateurs du 15/12/05.
Lors de cette réunion a été lancée l'idée de mettre en place un groupe de travail composé de négociateurs, qui seront chargés d'approfondir la réflexion et d'élaborer un projet de licence-type.
Un projet de contrat de licence pour les revues électroniques a été diffusé aux membres du groupe de travail le 11/04/06 et aux responsables des pôles de négociation le 9/10/06.

Le fruit de ce travail se trouve en pièce jointe (licence-type_avril2010.pdf), accompagné d'un document de synthèse présentant les grands thèmes de la licence type.
Vous trouverez aussi en document joint une analyse des différents types et définitions d'utilisateurs autorisés.

Quelques liens utiles

• Liblicense : Licensing Digital Information / Université de Yale

• Il est aussi possible de s'abonner à la liste de discussion LIBLICENSE-L

• A Guide to the JISC Model Licences / The Joint Information Systems Committee (JISC)

• Statement of Current Perspective and Preferred Practices for the Selection and Purchase of Electronic Information / International Coalition of Library Consortia (ICOLC)