Les Assemblées Générales (AG) Ordinaire et Extraordinaire de Couperin, se sont tenues le lundi 31 mai 2010 de 14h00 à 17h00 heures à l’Université Paris Descartes,  Amphithéâtre Weiss.

162 établissements étaient représentés.

Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire (AGO)

1. Rapport moral 2009 et présentation des orientations et des projets 2010, à télécharger ci-dessous :

   • rapport d'activités du coordonnateur

   • rapport d'activités du département de la Coordination Documentaire (CND)

   • rapport d'activités du département Etudes et Prospective (E&P)

2. Rapport financier 2009 à télécharger ci-dessous en mode connecté

3. Vote de la charte de l'adhérent

4. Renouvellement du montant des cotisations à télécharger ci-dessous en mode connecté

5. Renouvellement de trois membres du conseil d'administration à télécharger ci-dessous en mode connecté

6. Projet de budget 2010 à télécharger ci-dessous en mode connecté

Le compte rendu de l'assemblée générale est disponible ci-dessous en mode connecté.

Relevé de décisions de l'Assemblée générale extraordinaire (AGE)

Projet de modification des statuts de l’Association COUPERIN.
Il est fait proposition de reformuler les statuts de l’association en deux points de l’article 5 (composition) afin :

• d’étendre le périmètre de Couperin aux établissements de santé.
• de travailler formellement avec les collègues de la Suisse romande qui en ont fait la demande.

 

Nouvelle formulation proposée :
Article 5 : COMPOSITION
L’association est ouverte :

• à   tous   les   établissements   ou   organismes   publics   ou   privés   exerçant   des  missions   de   service   public d’enseignement supérieur et de recherche en France,

• aux établissements publics de santé français,
• à d'autres organismes de pays membres du Conseil de l'Europe ayant des missions de même nature, le cas échéant sous la forme d'un partenariat.

Les adhérents sont  dotés de  la personnalité  juridique,  et  donc  représentés par   les présidents ou directeurs des établissements ou organismes ou par   leurs  représentants mandatés.  Chaque établissement  est   représenté par  1 personne.
Elle se compose de :

• membres actifs, représentant les établissements adhérents et à jour de leur cotisation
• membres bienfaiteurs, représentant les institutions versant des subventions
• membres d’honneur

 

Questions de l'assemblée

Il est demandé si par « établissement de santé » on entend bien CH, CHU et CHR.
Grégory Colcanap confirme que c’est ce qu’il faut comprendre.
Il est demandé si les centres anticancéreux seront pris en compte dans ce périmètre.
Jean-Pierre Finance précise que selon la loi LRU, les centres anticancéreux peuvent mettre en place une convention avec les universités. C’est ainsi qu’il faudra les intégrer dans de possibles négociations.
Il est demandé s’il ne serait pas préférable de mentionner clairement que l’on souhaite travailler avec la Suisse plutôt que d’ouvrir la porte à tous les membres du conseil de l’Europe.
Grégory Colcanap rappelle que l’intégration d’un pays dans le périmètre d’une négociation ou dans le périmètre de Couperin sera de toutes manières soumis à la discussion et au vote du CA et du BP. Il s’agit d’une possibilité et non d’un droit.

La modification des statuts est votée à l’unanimité.

 

 Convocation_AG_Couperin_2010.pdf
 Convocation_AGE_Couperin_2010.pdf
 Procuration_AG_Couperin_2010.doc
 Procuration_AGE_Couperin_2010.doc
 Rapport_activites_EP_2010_final.pdf
 Rapport activits CND AG 31052010.pdf
 Rapport_activites_Coord_2010.pdf