SVS

État de la négociation

• 2003 : non négocié

• 2004 : non négocié ; négociation reportée à 2004 pour 2005.

• 2005 : non négocié

• 2007-2009 : négocié ; première offre diffusée dans Couperin-achats le 20/10/05.

• 2010-2012 : négocié dans le cadre de SELL, association des consortium du sud de l'Europe ; message diffusé le 20/10/09. Aucun établissement français intéressé.

• 2012 : négocié ; offre diffusée le 10/10/11.
  Rappel : le groupement des consortia d'Europe du Sud (SELL, South Europe Library Link), dans le cadre d'une politique de soutien aux petits éditeurs, avait conduit avec l'ALPSP une négociation via Swets qui a abouti à un 1er contrat 2007-2009, puis à un 2ème sur 2010-2012 et il serait possible par la suite de se joindre à la future négociation pour 2013-2015.

  • Contrat sur un an.

  • Offre : full package + 9 bouquets thématiques (détail et tarifs en pièce jointe)

  • Accès depuis l'année 1997 des revues, si disponible

  • Droit d'accès perpétuel aux bouquets souscrits

  • 2 options possibles : maintien du papier : l'établissement conserve ses abonnements papier + access fee OU Passage au e-only : l'établissement convertit ses abonnements en content-fee + access fee.

  • Possibilité d’une facturation au prorata temporis si souscription en cours d’année 2012.

  • Licence à suivre, la licence standard étant sur 3 ans des modifications ont été demandées

  Le détail de l'offre se trouve en pièce jointe, avec les commentaires de la négociatrice dans son mail du 10/10/11.