Composé de bibliothécaires et professionnels de la documentation travaillant au sein de bibliothèques universitaires, le groupe juridique du GTSO conduit différents travaux et analyses sur les outils et dispositifs de la science ouverte, en coordination avec des experts juridiques du Comité pour la Science Ouverte : l'article 30 de la Loi pour une République numérique par exemple, les contrats d'édition ou le Plan S. Il s'agit avant tout d'adresser à ces outils et dispositifs des questions venant du terrain, de situations concrètes que nous (qui ne sommes pas juristes de formation) rencontrons dans nos pratiques professionnelles, en appui aux chercheurs et à la recherche. Notre objectif est de chercher à y répondre, en proposant à la communauté IST mais aussi aux chercheurs des analyses simplifiées :

• Exemple de la FAQ construite autour de l'article 30 cité plus haut
• Exemple de l'analyse des contrats d'édition scientifique en regard de la science ouverte et du glossaire qui l'accompagne
• Exemple de l'atelier CasuHAL : Plan S : Quelles implications pour les chercheurs et les professionnels IST ?

Le groupe est animé par Julien Baudry (Université Bordeaux Montaigne). Sa composition : Lucie Albaret (Université Grenoble Alpes), Hugo Catherine (Institut de Recherche et de Développement (IRD) Montpellier), Gaëlle Chancerel (Université de Pau), Sandrine Fourquin (Université Toulouse 3), Isabelle Gras (Aix Marseille Université), Jonathan Guyon Le Bouffy (Ecole Normale Supérieure Ulm), Noémie Musnik (Sciences Po Paris), Sandrine Mouret et Sébastien Perrin (Ecole des Mines ParisTech)