L’assemblée générale ordinaire de Couperin s’est tenue à Paris, à Sorbonne université, le 29 novembre 2022 de 9h30 à 17h. Les élections ont eu lieu pour le renouvellement des instances du consortium, conseil d’administration, bureau professionnel et vérificateurs aux comptes. Les votes ont été organisés en ligne.

Ordre du jour

Matinée institutionnelle

Présentation générale

Rapport d'activité 2021

Rapport financier 2021
Rapport des vérificateurs aux comptes
Rapport des commissaires aux comptes
Cotisations 2023

Budget 2022
Élections des membres du CA, du BP et des vérificateurs aux comptes, présentation des candidats

Après-midi thématique et technique

Proclamation des résultats

Le plan de soutien à l’édition scientifique française 2022/2026 : présentation des trois accords signés
Négocier l’accès ouvert immédiat des articles scientifiques : présentation des différentes stratégies, état des lieux.
Point sur les négociations : Elsevier, Springer
Premiers éléments de bilan de l’accord avec Wiley
Le déploiement du dispositif ezCOUNTER
Présentation du futur site web du consortium
Questions diverses

Les diaporamas sont disponibles en accès authentifié

Votes généraux (tous collèges)

• Le rapport moral 2021 a été approuvé

• Le rapport financier 2021 a été approuvé

• Le montant des cotisations 2023 (inchangées) a été approuvé

• La résolution concernant la désignation de Monsieur Noël Guérin, Commissaire aux comptes suppléant en remplacement de Monsieur Francis Gérard (départ à la retraite) a été approuvée

• Le budget 2022 a été approuvé

• Le Rapport des vérificateurs aux comptes n’a suscité aucune objection.

Élections au Conseil d’Administration

• A été élue Trésorière de l'association, faisant acte de candidature

Laure Lefrançois, Université de Montpellier

• Ont été élues au titre des personnalités qualifiées extérieures, proposées par le bureau professionnel

• Carole Letrouit, IGÉSR
• Lise Dumasy, ancienne présidente de l’Université de Grenoble-Alpes
• Lidia Borrell-Damián, secrétaire générale de Science Europe

Élections au Bureau Professionnel

• Ont été élus sur une liste présentant le coordonnateur et les deux responsables de Départements

Françoise Rousseau-Hans (CEA), Coordinatrice

Christine Weill-Miko (CNRS-Inist), Responsable du Département des négociations documentaires

Marlène Delhaye (AMU), Responsable du Département services et perspectives

• Ont été élus au titre des sièges indifférenciés

Cécile Bajard, UPEC

Émilie Barthet, Université de Bourgogne

Thierry Fournier, Université de Rennes 1

Sébastien Perrin, École des Mines Paris PSL

• A été élue au titre de représentante des universités et établissements assimilées

Adeline Rege, Université de Strasbourg

• A été élue au titre de représentante des organismes de recherche et établissements assimilés

Jacqueline Gillet, Inria

• A été élue au titre de représentante des Grandes écoles et établissements assimilés

Christine Ollendorff, Arts et Métiers

• A été élue au titre de représentante des bibliothèques de recherche

Sophie Brezel BnF  

Élection des vérificateurs aux comptes

• Ont été élus vérificateurs aux comptes

Patrick Gamache, ONERA

Sophie RIO, ILL-ESRF Joint Library

Votes par collège

Élections au Conseil d’Administration

• Ont été élus au titre du Collège A (universités et assimilés), sur une liste proposée par France Universités (ex-CPU) :

Anne Fraisse (présidente de l’université Montpellier 3),
Christine Neau- Leduc (présidente de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne),
Olivier Simonin (ancien président de l’INP de Toulouse),
Michel Deneken (président de l’université de Strasbourg),
Xavier Leroux (président de l’université de Toulon),
Frédéric Fleury (président de l’université Lyon 1)

• Ont été élus au titre du Collège B (organismes de recherche et assimilés), faisant acte de candidature,

Gilles Bordier, CEA

Odile Hologne, INRAE

Audrey Legendre, IRSN

Michel Pohl, INSERM

Laurent Romary, Inria

Sylvie Rousset, CNRS

• Ont été élus 3 au titre du collège C (grandes écoles), sur une liste proposée par la CDEFI et la CGE,

François Dellacherie, Télécom SudParis et VP de la Commission Recherche de la CGE,

Anne Laurent, Polytech Montpellier - CDEFI,

Nicolas Sauger, Sciences Po Paris - CGE

• A été élue au titre du Collège D (bibliothèques de recherche) faisant acte de candidature,

Anne Pasquignon, BnF

• A été élu au titre du Collège E (établissements de santé), faisant acte de candidature,
      Frédéric Riondet, Hospices Civils de Lyon
Un siège demeurant non pourvu.

• Le siège au titre du Collège F, autres établissements, n’est pas pourvu, faute de candidat.

Les autres points inscrits à l’ordre du jour étant informatifs, ils n’ont pas donné lieu à délibération ou vote.

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Documents pour l'AG

• Cotisations 2023
• Execution Budget 2021 bilan synthétique
• Execution budget 2021 balance générale
• Budget 2022
• Rapport des vérificateurs aux comptes
• Rapport d'activité 2021

NB : On accède aux professions de foi des candidat(e)s en cliquant sur leur nom.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration, présidé par le président du CA, est composé de 21 membres désignés par l'AG. Les modalités d’élection sont les suivantes :

        a) représentants des établissements par collèges (vous trouverez votre établissement et son collège de rattachement sur cette page : https://www.couperin.org/presentation/membres )

Les membres du CA de chaque collège sont élus à la majorité simple par l’AG par les électeurs des collèges correspondants pour une durée de trois ans renouvelables.

• 6 membres issus du collège A (universités et assimilés), proposés par la Conférence des Présidents d’Université (aujourd’hui France Universités) :

  • Anne Fraisse, présidente de l’université Montpellier 3,
    Christine Neau- Leduc, présidente de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne,
    Olivier Simonin, ancien président de l’INP de Toulouse,
    Michel Deneken, président de l’université de Strasbourg,
    Xavier Leroux, président de l’université de Toulon,
    Frédéric Fleury, président de l’université Lyon 1

• 6 membres issus du collège B (organismes de recherche et assimilés), faisant acte de candidature individuelle - Candidatures de :

  • Gilles Bordier (CEA)
    Odile Hologne (INRAE)
    Audrey Legendre (IRSN)
    Michel Pohl (INSERM)
    Laurent Romary (INRIA)
    Sylvie Rousset (CNRS)

3 membres issus du collège C (grandes écoles), proposés par la CDEFI et la CGE
• François Dellacherie (Télécom SudParis - CGE)
• Anne Laurent (Polytech Montpellier - CDEFI)
• Nicolas Sauger (Sciences Po Paris - CGE)
• 1 membre issu du collège D (bibliothèques de recherche), faisant acte de candidature individuelle -
  • Candidature d'Anne Pasquignon (BnF)
• 2 membre issu du collège E (établissements publics, associations et fondations à but non lucratif ayant une mission de service public de santé), faisant acte de candidature individuelle
  • Candidature de Frédéric Riondet (Hospices civils de Lyon)
• 1 membre issu du collège F (autres), faisant acte de candidature individuelle - Pas de candidat

        b) personnalités qualifiées et trésorier

Sont élues par l'ensemble des membres actifs :

• 3 personnalités qualifiées extérieures dont une au moins exerce son activité dans un Etat membre du Conseil de l'Europe hors France, proposées par le Bureau Professionnel,

  • Lidia Borrell-Damián (Science Europe)
    Lise Dumasy (ancienne présidente de l’université de Grenoble-Alpes)
    Carole Letrouit (IGÉSR)

• le Trésorier de l'association, faisant acte de candidature individuelle

BUREAU PROFESSIONNEL

Il est composé de 11 personnes physiques, professionnels de la documentation, travaillant au sein d'établissements membres actifs de l'association. Les modalités d’élections sont les suivantes

       a) élection solidaire du coordonnateur et les deux responsables de départements, les 3 noms font l’objet d’une élection de liste.

• Coordonnatrice : candidature de Françoise Rousseau (CEA)
• Responsable du département négociation documentaire : candidature de Christine Weil-Miko (CNRS-Inist)
• Responsable du département services et prospective : candidature de Marlène Delhaye (AMU)

Profession de foi commune des candidat(e)s

       b) élections à titre individuel : 8 membres élus à titre individuel, représentant la diversité des institutions membres de l'association, sont répartis selon les modalités suivantes :

• 1 représentant des universités et établissements assimilés - Candidature d'Adeline Rege (Unistra)
• 1 représentant des organismes de recherche et établissements assimilés - Candidature de Jacqueline Gillet (INRIA) 
• 1 représentant des grandes écoles - Candidature de Christine Ollendorff (Arts et métiers sciences et technologie)
• 1 représentant des bibliothèques de recherche - Candidature de Sophie Brezel (BnF)
• 4 sièges indifférenciés - Candidatures de Cécile Bajard (UPEC), d'Emilie Barthet (université de Bourgogne), de Thierry Fournier (université de Rennes 1) et de Sébastien Perrin (Ecole des Mines Paris PSL)

Trésorier : acte de candidature individuel - Candidature de Laure Lefrançois (université de Montpellier)

Deux vérificateurs aux comptes : acte de candidature individuel - Candidatures de Sophie Rio (ILL ESRF) et de Patrick Ganache (ONERA)