Licence-type

Le contrat de licence proposé pour l’année 2023 (sans changements majeurs par rapport à la précédente  version) se propose être un modèle dont il conviendra de se rapprocher le plus possible. Il sera à mettre en regard, le cas échéant, avec le modèle proposé par le fournisseur pour s’assurer que les principes qui y figurent sont respectés.

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Les offres diffusées doivent intégrer une licence-type pour chacune des ressources. Les contrats passés par les établissements dans le cadre des accords Couperin doivent être une adaptation, pour chaque établissement, de ce modèle.