Licence-type

  • | mise à jour le 20/03/2024

Le contrat de licence proposé pour l’année 2024 – négociations 2025 et + se propose être un modèle dont il conviendra de se rapprocher le plus possible. Il sera à mettre en regard, le cas échéant, avec le modèle proposé par le fournisseur pour s’assurer que les principes qui y figurent sont respectés. Ce modèle introduit un certain nombre d’ajustements et de mises à jour pour être davantage en conformité avec les évolutions de l’état de l’art. En complément, un volet concernant spécifiquement les questions liées aux accords le lecture et publication sera publié dans le courant du mois de mai 2024.

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Les offres diffusées doivent intégrer une licence-type pour chacune des ressources. Les contrats passés par les établissements dans le cadre des accords Couperin doivent être une adaptation, pour chaque établissement, de ce modèle.