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Dépenses APC
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Licence-type
Le contrat de licence proposé pour l’année 2024 – négociations 2025 et + se propose être un modèle dont il…
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Nomenclature des messages de la liste achats
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TVA
Élaborés en 2018 par le Département des négociations documentaires, les documents suivants visent à éclaircir la situation concernant la TVA…