ACM – Association for Computing Machinery
En cours de signature
| Accord sur 3 ans (2024-2026) – ACM Digital Library Conditions négociées pour les établissements membres de l’accord : – Volet lecture : accès à la Digital Library pour tous les abonnés et archivage des contenus sur PANIST. – Volet publication OA : publication illimitée en open access, dans toutes les revues (hybrides et gold OA) et les conférences d’ACM. – Les ebooks ne font pas partie de l’accord. |
Un accord global de publication en libre accès et de lecture (Publish & Read) a été négocié par Couperin.org pour les revues et les conférences d’ ACM, pour la période 2024-2026.
Droit de lecture
L’offre donne accès à la Digital Library pour tous les établissements abonnés.
Droit de publication
La publication en open access est sans frais supplémentaire et illimitée dans les revues hybrides et full open access de la Digital Library et dans les conférences d’ACM pour les auteurs de correspondance affiliés à l’établissement abonné.
- L’accord est sur 3 ans avec possibilité d’entrée et sortie de l’accord sous conditions. Pour la clause d’entrée en 2025 ou 2026, les établissements qui veulent entrer dans ACMOpen doivent représenter 5% ou plus du total des articles du contrat et une négociation sur le tarif aura lieu.
- L’auteur doit utiliser l’option par défaut « Institutionnaly Paid Open Access » qui donne une licence non-exclusive à ACM pour publier la publication. Avec cette option l’article sera en libre accès. Il faut ensuite choisir une licence CC BY.
- La licence CC BY est proposée par défaut et est recommandée par Couperin cependant l’auteur a aussi le choix des licences CC-BY dérivées (CC BY-NC, CC BY-ND, CC BY-NC-SA, ou CC BY-NC-ND, CC BY- SA).
- L’auteur est reconnu dans le worflow de ACM par le nom de domaine de l’adresse mail. Il doit utiliser l’adresse mail de son établissement (ex @cnrs.fr, @inria.fr, @univ-lorraine.fr,…);
- Pas de validation de la publication dans le worflow par un administrateur.
- Accès à un tableau de bord pour chaque établissement pour télécharger le rapport de publication.
- La version éditeur (VoR) des publications en libre accès peut être déposée immédiatement dans HAL ou dans les archives institutionnelles. Les articles publiés entre le 1er janvier 2024 et la date de signature seront ouverts en lecture avec leur licence d’origine. La version éditeur de ces articles pourra être également déposée immédiatement dans les archives ou dans HAL.
- Dépôt régulier et automatique, à la demande des abonnés, dans l’archive institutionnelle des établissements des articles des auteurs affiliés (à un établissement reconnu dans le workflow) même si l’auteur affilié n’est pas l’auteur de correspondance. HAL n’est pas concerné.
- La version déposée automatiquement est la version éditeur (VoR) si l’auteur de correspondance est affilié à une institution signataire de l’accord, sinon c’est le Manuscrit Accepté Auteur (MAA) qui est déposée immédiatement.
- TDM autorisé et ACM coopère avec les chercheurs pour faciliter ce TDM et l’accès aux documents sous licence.
- Pas de clause sur l’IA : il vaut mieux ne pas avoir de clause, qu’une clause restrictive.
- Conformité avec l’accessibilité WCAG 2.0.
- Engagement de ACM sur la transition de tout le catalogue vers du libre accès, le modèle hybride est un modèle commercial temporaire et transitoire. La transition complète devrait avoir lieu avant le 01 janvier 2026 (en fonction de l’adoption du modèle ACMOpen dans le monde). Dans le workflow actuel, les chercheurs abonnés ne peuvent plus choisir une option « abonnement » car elle n’existe plus.
Établissements abonnés
Voici la liste des établissements français signataires de l’accord en 2024 :
Association Léonard de Vinci (ESILV)
Avignon Université
CEA – Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
CNAM – Conservatoire national des arts et métiers
CNRS – Centre national de la recherche scientifique
ENAC – Ecole Nationale de l’Aviation Civile
ESTIA – Ecole Supérieure des Technologies Industrielles Avancées
Eurecom
IMT Atlantique Bretagne – Pays de la Loire
IMTBS – Télécom SudParis & Institut Mines-Télécom Business School
INRAE – Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement
INRIA – Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
INSA Lyon – Institut National des Sciences Appliquées de Lyon
ISAE-SUPAERO – Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace
ONERA – Office National d’Etudes et de Recherches Aérospatiales
Sorbonne Université
Télécom Paris
Toulouse INP
Université de Bretagne-Sud
Université de la Réunion
Université de La Rochelle
Université de Lille
Université de Lorraine
Université de Rennes
Université de technologie de Troyes