Association for Computing Machinery
Accord sur 3 ans (2024-2026)
Conditions négociées pour les établissements abonnés :
-> Volet publication OA : publication illimitée en accès ouvert immédiat et sans frais supplémentaire dans toutes les revues (hybrides et full OA) et les conférences d’ACM.
-> Volet lecture : accès à la Digital Library et archivage des contenus sur PANIST.
Présentation de l’accord
L’accord négocié par Couperin avec l’ACM couvre une période de trois ans (2026-2028) et s’inscrit dans une dynamique de transition vers un basculement complet du catalogue de l’ACM en accès ouvert, d’ici 2026, sous réserve de l’adoption du modèle ACM Open à l’échelle internationale. Il s’agit d’un accord global de type « Publish & Read », qui inclut à la fois la publication en accès ouvert immédiat et sans frais supplémentaire et l’accès en lecture pour les revues et les actes de conférences de l’ACM, à l’exclusion des ebooks.
L’accord inclut des clauses d’entrée et de sortie sous conditions. Pour la clause d’entrée en 2025 ou 2026, les établissements qui veulent entrer dans ACMOpen doivent représenter 5% ou plus du total des articles du contrat et une négociation sur le tarif aura lieu.
Il autorise également le text and data mining (TDM), l’ACM s’engageant à coopérer activement avec les chercheurs afin de faciliter ces pratiques et l’accès aux contenus sous licence.
En matière d’intelligence artificielle, aucune clause spécifique n’a été intégrée : il vaut mieux ne pas avoir de clause, qu’une clause restrictive.
Enfin, l’accord est conforme aux standards d’accessibilité WCAG 2.0, assurant une meilleure accessibilité des contenus pour l’ensemble des utilisateurs.
ACM (2024-2026) : Licence ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER
Droits de publication
1. Éligibilité
Bénéficiaires :
Les auteurs de correspondance affiliés aux établissements abonnés peuvent bénéficier de la publication en accès ouvert immédiat et sans frais supplémentaire (voir liste des établissements abonnés ci-dessous).
Périmètre :
Les droits de publication s’appliquent à l’ensemble des revues de la Digital Library (hybrides et full OA), et dans les conférences d’ACM.
Licence(s) :
La licence CC BY est proposée par défaut et est recommandée par Couperin cependant l’auteur a aussi le choix des licences CC-BY dérivées (CC BY-NC, CC BY-ND, CC BY-NC-SA, ou CC BY-NC-ND, CC BY- SA).
Conditions de publication :
Les APC sont entièrement pris en charge dans le cadre de l’accord.
Quota :
Les droits de publication négociés sont illimités.
2. Modalités pratiques / Workflow
L’auteur doit utiliser l’option par défaut « Institutionnaly Paid Open Access » qui donne une licence non-exclusive à ACM pour publier la publication. Avec cette option l’article sera en libre accès. Il faut ensuite choisir une licence CC BY.
L’auteur est reconnu dans le worflow de ACM par le nom de domaine de l’adresse mail.
-> Il est donc important que l’auteur utilise l’adresse mail de son établissement (ex : @cnrs.fr, @inria.fr, @univ-lorraine.fr, etc.)
Il n’y a pas de validation de la publication dans le worflow par un administrateur. En revanche, chaque établissement a accès à son propre tableau de bord pour télécharger le rapport de publication
Dans le workflow actuel, les chercheurs abonnés ne peuvent plus choisir une option « abonnement » car elle n’existe plus.
3. Dépôt des publications dans une archive ouverte
La version éditeur (VoR) des publications en libre accès peut être déposée immédiatement dans HAL ou dans les archives institutionnelles. Les articles publiés entre le 1er janvier 2024 et la date de signature seront ouverts en lecture avec leur licence d’origine. La version éditeur de ces articles pourra être également déposée immédiatement dans les archives ou dans HAL.
Dépôt régulier et automatique, à la demande des abonnés, dans l’archive institutionnelle des établissements des articles des auteurs affiliés (à un établissement reconnu dans le workflow) même si l’auteur affilié n’est pas l’auteur de correspondance. HAL n’est pas concerné.
La version déposée automatiquement est la version éditeur (VoR) si l’auteur de correspondance est affilié à une institution signataire de l’accord, sinon c’est le Manuscrit Accepté Auteur (MAA) qui est déposée immédiatement.
Droits de lecture
L’offre donne accès à la Digital Library pour tous les établissements abonnés.
Établissements abonnés
| Établissements signataires de l’accord en 2024 |
|---|
| Association Léonard de Vinci (ESILV) |
| Avignon Université |
| CEA – Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives |
| CNAM – Conservatoire national des arts et métiers |
| CNRS – Centre national de la recherche scientifique |
| ENAC – Ecole Nationale de l’Aviation Civile |
| ESTIA – Ecole Supérieure des Technologies Industrielles Avancées |
| Eurecom |
| IMT Atlantique Bretagne – Pays de la Loire |
| IMTBS – Télécom SudParis & Institut Mines-Télécom Business School |
| INRAE – Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement |
| INRIA – Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique |
| INSA Lyon – Institut National des Sciences Appliquées de Lyon |
| ISAE-SUPAERO – Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace |
| ONERA – Office National d’Etudes et de Recherches Aérospatiales |
| Sorbonne Université |
| Télécom Paris |
| Toulouse INP |
| Université de Bretagne-Sud |
| Université de la Réunion |
| Université de La Rochelle |
| Université de Lille |
| Université de Lorraine |
| Université de Rennes |
| Université de technologie de Troyes |
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