Licence-type
Le contrat de licence proposé pour l’année 2025 – négociations 2026 se propose être un modèle dont il conviendra de se rapprocher le plus possible. Il sera à mettre en regard, le cas échéant, avec le modèle proposé par le fournisseur pour s’assurer que les principes qui y figurent sont respectés.
Ce modèle introduit un certain nombre d’ajustements et de mises à jour pour être davantage en conformité avec les évolutions de l’état de l’art
Fichiers des licences types
Licence type en français
Licence-type 2026 en français ( pdf, 519 Ko ) TÉLÉCHARGER
Licence type en anglais
Nous vous proposons également une version anglaise indicative / We also offer an English version for your information
Mode d’emploi
Les offres diffusées doivent intégrer une licence-type pour chacune des ressources.
Les contrats passés par les établissements dans le cadre des accords Couperin doivent être une adaptation, pour chaque établissement, de ce modèle.